Commission Statuts, Règlements et Obligations des Clubs

Président des 2 sections

Patrick SABATIER

Section Statuts et Règlements

Membres 

  • Alain ANASTASIO
  • Gilbert CUNEAZ
  • Catherine FONTAINE
  • Alain MONTAGNE
  • Jean-Louis TRINQUESSE

Section Statuts de l’Arbitrage 

Représentants licenciés des clubs :

  • Catherine FONTAINE
  • Alain MONTAGNE
  • Thierry RENAULT

Représentants des Arbitres :

  • Aurélien CHATON 
  • Stéphane MOREL
  • Guillaume VIÉ

+ Patricia LANTELME au titre des salariés