Commission Statuts, Règlements et Obligations des Clubs
PRÉSIDENT
Membres
- Alain ANASTASIO
- Claude BARRET
- Catherine FONTAINE
- Mickaël ROMOJARO
- Jean-Louis TRINQUESSE
Collaboratrice
Membres du Statut de l’Arbitrage
Représentants des Licenciés des Clubs
- Catherine FONTAINE
- Wilfried RICHARD
- Jean-Louis TRINQUESSE
Représentants des Arbitres
- Ronan AMARAL
- Stéphane MOREL
- Laurent MUSIJ
Représentant élu des Arbitres au Comité de Direction
- Stéphane MOREL
Collaboratrice